50151_PLU_20231115
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREANCES"
Informations
Nom du document | DU_50151 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREANCES |
Maillage | 50151 CREANCES |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 10/12/2024 à 15:48 |
Publié le | 14/12/2024 à 10:55 |
Mis à jour le | 14/12/2024 à 10:55 |
Statut | |
Version | 11 |
Nom de l'archive | 50151_PLU_20231115 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-c2d23e58fcc087076a72c9edd4e05629 |
Producteur | Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREANCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [-1.6137594,49.1757544,-1.5081179,49.2230565] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 14/12/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@cocm.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@cocm.fr |
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Procédures en cours
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