36055_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLION"


Informations

Nom du document DU_36055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLION
Maillage 36055 CLION
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 13:41
Publié le 15/05/2024 à 16:30
Mis à jour le 15/05/2024 à 16:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 36055_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2d4cc2b99bfeb0171740272cd1cfac5
Producteur Communauté de Communes du Châtillonnais-en-Berry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 36055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [1.1729477,46.9072032,1.2856068,46.9753652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36055_rapport_20231221.pdf Rapport
36055_padd_20120227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36055_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
36055_annexe_sanitaire_20060809.pdf Annexe sanitaire
36055_arrete_captage_20090513.pdf Arrete captage
36055_arrete_visibilite_19800725.pdf Arrete visibilite
36055_info_lin_19_199005.pdf Info lin 19
36055_info_surf_16_20060602.pdf Site archéologique
36055_info_surf_99_20120227.pdf Autre
36055_info_surf_99_20231221.pdf Autre
36055_liste_sup_20120227.pdf Liste sup
36055_prescription_surf_05_00_20120227.pdf Emplacement réservé
36055_procedure_20231221.pdf Procédure
36055_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
36055_sup_graphique_1_20120227.pdf Sup graphique 1
36055_sup_graphique_20120227.pdf Sup graphique
36055_orientations_amenagement_20160627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.