14589_PLU_20130415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LE-VASSON"


Informations

Nom du document DU_14589
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LE-VASSON
Maillage 14589 SAINT-GERMAIN-LE-VASSON
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 16:06
Publié le 11/04/2025 à 16:22
Mis à jour le 11/04/2025 à 16:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 14589_PLU_20130415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c318ba8bb21bfb34eccd46beb21d17e3
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LE-VASSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14589
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.3343128,48.983909,-0.2695314,49.0174997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14589_procedure_20130415.pdf Procédure
14589_rapport_20130415.pdf Rapport
14589_padd_20130415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14589_prescription_surf_05_20130415.pdf Emplacement réservé
14589_prescription_surf_07_20130415.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
14589_reglement_20130415.pdf Règlement écrit
14589_reglement_graphique_20130415.pdf Règlement graphique
14589_annexes_sanitaires_sup_20130415.pdf Annexes sanitaires sup
14589_edf_graphique_20130415.pdf Edf graphique
14589_info_lin_19_aep_Livet_20130415.pdf Info lin 19 aep Livet
14589_info_lin_19_aep_bourg_20130415.pdf Info lin 19 aep bourg
14589_info_lin_19_eu_Livet_20130415.pdf Info lin 19 eu Livet
14589_info_lin_19_eu_bourg_20130415.pdf Info lin 19 eu bourg
14589_liste_pieces_20130415.pdf Liste pieces
14589_sup_graphique_20130415.pdf Sup graphique
14589_orientations_amenagement_20130415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.