01378_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS"


Informations

Nom du document DU_01378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Maillage 01378 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2025 à 14:17
Publié le 27/05/2025 à 16:02
Mis à jour le 09/02/2026 à 09:35
Statut Téléchargeable
Version 20
Nom de l'archive 01378_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c31b478219f06455ad7a0efbd07b0b2f
Producteur DDT de l'Ain unité SIG
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01378
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1216789,45.7933162,5.2221865,45.8597041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01378 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS a approuvé une procédure de mise à jour n°5 le 13 février 2025.

      01378_PLU_MAJ5_20250213  
01378_20250213_arrete_MAJ5_20250213.pdf