81070_PLU_20190308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COUFOULEUX"


Informations

Nom du document DU_81070
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COUFOULEUX
Maillage 81070 COUFOULEUX
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2021 à 15:46
Publié le 04/10/2021 à 18:22
Mis à jour le 25/10/2021 à 11:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 81070_PLU_20190308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c34ea24dd649d24e81f8af53612ba2ae
Producteur Communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.