67113_PLU_20251124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBERBACH-SELTZ"


Informations

Nom du document DU_67113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBERBACH-SELTZ
Maillage 67113 EBERBACH-SELTZ
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 16:09
Publié le 11/12/2025 à 16:30
Mis à jour le 11/12/2025 à 16:30
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 67113_PLU_20251124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c36b24e8099cdd81f6a3f59d4c7a05ae
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EBERBACH-SELTZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67113
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.0412366,48.9192245,8.0864956,48.937511]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67113_procedure_20251124.pdf Procédure
67113_rapport_1_20251124.pdf Partie 1
67113_rapport_2_20251124.pdf Partie 2
67113_padd_20251124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67113_reglement_20251124.pdf Règlement écrit
67113_reglement_graphique_1_20251124.pdf Règlement graphique 1
67113_reglement_graphique_2_20251124.pdf Règlement graphique 2
67113_info_surf_04_00_20251124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67113_info_surf_19_01_1_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67113_info_surf_19_01_2_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67113_info_surf_19_01_3_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67113_info_surf_19_01_4_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67113_info_surf_19_01_5_20251124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
67113_info_surf_99_00_20251124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
67113_liste_annexes_20251124.pdf Liste annexes
67113_liste_sup_20251124.pdf Liste sup
67113_oap_20251124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.