91691_PLU_20250206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YERRES"


Informations

Nom du document DU_91691
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YERRES
Maillage 91691 YERRES
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 12:32
Publié le 11/03/2025 à 14:47
Mis à jour le 11/03/2025 à 14:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 91691_PLU_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c36ece1cf0cac5143e30593830fd2797
Producteur Atopia conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YERRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91691
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4654225,48.6898266,2.5209765,48.7358555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91691_procedure_20250206.pdf Procédure
91691_rapport_20250206.pdf Rapport
91691_padd_20250206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91691_reglement_20250206.pdf Règlement écrit
91691_reglement_graphique_20250206.pdf Règlement graphique
91691_PLU_ANNEXES_R_151_52_20250206.pdf PLU ANNEXES R 151 52
91691_PLU_ANNEXES_R_151_53_20250206.pdf PLU ANNEXES R 151 53
91691_SUP_20250206.pdf SUP
91691_cahier_recommandations_architecturales_et_paysageres_20250206.pdf Cahier recommandations architecturales et paysageres
91691_orientations_amenagement_1_20250206.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atopia conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@atopiaconseil.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lboyard@yerres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.