51453_PLU_20140520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RECY"



Informations

Nom du document DU_51453
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RECY
Maillage 51453 RECY
Source Inconnue
Téléversé le 23/12/2019 à 15:48
Publié le 24/12/2019 à 15:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51453_PLU_20140520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3851ee2a265f14813adf7c644df84ab
Producteur Mairie de Recy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RECY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.262496228959473,48.97726629521057,4.374651900458089,49.02042921158504]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51453_annexe_aep_20140520.pdf Annexe aep
51453_annexe_complementaire_contraintes_20140520.pdf Annexe complementaire contraintes
51453_annexe_dechets_20140520.pdf Annexe dechets
51453_annexe_ep_20140520.pdf Annexe ep
51453_annexe_eu_20140520.pdf Annexe eu
51453_orientations_amenagement_20140520.pdf OAP
51453_padd_20140520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51453_rapport_20140520.pdf Rapport
51453_reglement_20140520.pdf Règlement écrit
51453_sup_liste_20140520.pdf Sup liste
51453_sup_plan_20140520.pdf Sup plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Recy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@recy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@recy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.