17348_PLU_20250728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ANGLE"


Informations

Nom du document DU_17348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ANGLE
Maillage 17348 SAINT-JEAN-D'ANGLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2025 à 10:22
Publié le 16/09/2025 à 11:29
Mis à jour le 16/09/2025 à 11:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17348_PLU_20250728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c39ceb2694a4f41fe2029736acb2e6a8
Producteur La mairie de Saint-Jean-d'Angle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ANGLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17348
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0187897,45.8060586,-0.9302595,45.8558625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17348_procedure_20250728.pdf Procédure
17348_rapport_1_20250728.pdf Partie 1
17348_rapport_2_20250728.pdf Partie 2
17348_rapport_3_20250728.pdf Partie 3
17348_padd_20250728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17348_prescription_pct_07_00_20250728.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17348_reglement_20250728.pdf Règlement écrit
17348_reglement_graphique_1_20250728.pdf Règlement graphique 1
17348_reglement_graphique_2_20250728.pdf Règlement graphique 2
17348_reglement_graphique_3_20250728.pdf Règlement graphique 3
17348_annexe_sanitaire_20250728.pdf Annexe sanitaire
17348_approbation_zonage_eaux_pluviales_20250728.pdf Approbation zonage eaux pluviales
17348_info_lin_19_01_1_20250728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17348_info_lin_19_01_2_20250728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17348_info_surf_04_00_1_20250728.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
17348_info_surf_04_00_2_20250728.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
17348_liste_annexes_20250728.pdf Liste annexes
17348_liste_sup_20250728.pdf Liste sup
17348_note_synthese_eaux_pluviales_20250728.pdf Note synthese eaux pluviales
17348_reglement_eaux_pluviales_20250728.pdf Reglement eaux pluviales
17348_zonage_eaux_pluviales_20250728.pdf Zonage eaux pluviales
17348_OAP_18_00_20250728.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La mairie de Saint-Jean-d'Angle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintjeandangle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintjeandangle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.