60528_PLU_20171128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REILLY"



Informations

Nom du document DU_60528
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REILLY
Maillage 60528 REILLY
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2021 à 16:47
Publié le 15/07/2021 à 09:54
Mis à jour le 15/07/2021 à 09:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60528_PLU_20171128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3a9d9b6388c9eab43ea089123b51707
Producteur Mairie de Reilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60528
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2021.
Emprise [1.83504,49.2221901,1.8862489,49.2574197]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/11/2014
Date de publication : 28/11/2017
Date de révision : 15/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60528_procedure_20171128.pdf Procédure
60528_rapport_20171128.pdf Rapport
60528_padd_20171128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60528_prescription_surf_05_20171128.pdf Emplacement réservé
60528_reglement_20171128.pdf Règlement écrit
60528_reglement_graphique_20171128.pdf Règlement graphique
60528_info_surf_19_20171128.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60528_liste_SUP_20171128.pdf Liste SUP
60528_liste_iju_20171128.pdf Liste iju
60528_orientations_amenagement_18_20171128.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Reilly
Téléphone : 03 44.49.03.16
Courriel : mairiedereilly@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60528 REILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.