08354_PLU_20100831

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAUCOURT-ET-FLABA"


Informations

Nom du document DU_08354
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAUCOURT-ET-FLABA
Maillage 08354 RAUCOURT-ET-FLABA
Source Inconnue
Téléversé le 16/01/2018 à 17:39
Publié le 17/01/2018 à 15:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08354_PLU_20100831
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3c90192185a1baf1d0def4784469a0c
Producteur Communauté de communes des Portes du Luxembourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAUCOURT-ET-FLABA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.926830845403046,49.55839499416908,5.005150544065765,49.61711810748998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08354_annexessanitaires_20100831.pdf Annexessanitaires
08354_assainissement_20100831.pdf Assainissement
08354_liste_sup_20100831.pdf Liste sup
08354_plans_sup_20100831.pdf Plans sup
08354_rapport_20100831.pdf Rapport
08354_reglement_20100831.pdf Règlement écrit
08354_reglement_graphique_20100831.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Portes du Luxembourg
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.