72194_PLU_20131022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEURCE"


Informations

Nom du document DU_72194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEURCE
Maillage 72194 MEURCE
Source Inconnue
Téléversé le 19/04/2017 à 10:46
Publié le 07/06/2017 à 15:27
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72194_PLU_20131022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3d446b502194fd3d2d36b5d248e0782
Producteur Mairie Meurcé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEURCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [0.1853953547644493,48.22213588512259,0.2195585642601501,48.25713525753084]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72194_info_surf_04_1_20131022.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72194_info_surf_06_1_20131022.pdf Info surf 06 1
72194_info_surf_16_1_20131022.pdf Info surf 16 1
72194_info_surf_18_1_20131022.pdf Info surf 18 1
72194_info_surf_19_1_20131022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72194_orientations_amenagement_1_20131022.pdf OAP 1
72194_padd_20131022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72194_prescription_lin_07_1_20131022.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72194_prescription_lin_24_1_20131022.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72194_prescription_lin_99_1_20131022.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72194_prescription_pct_07_1_20131022.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72194_prescription_pct_99_1_20131022.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72194_prescription_surf_01_1_20131022.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72194_prescription_surf_05_1_20131022.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72194_prescription_surf_07_1_20131022.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72194_rapport_20131022.pdf Rapport
72194_reglement_20131022.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Meurcé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meurce@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meurce@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.