57218_PLU_20150608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY"



Informations

Nom du document DU_57218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY
Maillage 57218 FLEURY
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2023 à 15:31
Publié le 10/01/2023 à 16:37
Mis à jour le 10/01/2023 à 16:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57218_PLU_20150608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3e6ad178f1ba53408739cade1860b39
Producteur Mairie de Fleury

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57218
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1735534,49.0221269,6.2323104,49.0554952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57218_procedure_20150608.pdf Procédure
57218_rapport_20150608.pdf Rapport
57218_padd_20150608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57218_reglement_20150608.pdf Règlement écrit
57218_reglement_graphique_1_20150608.pdf Règlement graphique 1
57218_reglement_graphique_2_20150608.pdf Règlement graphique 2
57218_liste_annexes_20150608.pdf Liste annexes
57218_plan_sup_2150608.pdf Plan sup
57218_orientations_amenagement_20150608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fleury
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sudmessin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sudmessin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57218 FLEURY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.