38484_PLU_20230131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERPAIZE"


Informations

Nom du document DU_38484
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERPAIZE
Maillage 38484 SERPAIZE
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2024 à 11:50
Publié le 17/04/2024 à 12:19
Mis à jour le 17/04/2024 à 12:19
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38484_PLU_20230131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3ef1cacb3856a040882153ef127d8d5
Producteur VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERPAIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38484
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.8861801,45.5426047,4.9562302,45.5811199]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38484_procedure_20230131.pdf Procédure
38484_rapport_1_20230131.pdf Partie 1
38484_rapport_2_20230131.pdf Partie 2
38484_rapport_3_20230131.pdf Partie 3
38484_padd_20230131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38484_prescription_pct_07_01_20230131.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
38484_prescription_surf_02_00_20230131.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38484_reglement_20230131.pdf Règlement écrit
38484_reglement_graphique_1_20230131.pdf Règlement graphique 1
38484_reglement_graphique_2_20230131.pdf Règlement graphique 2
38484_reglement_graphique_3_20230131.pdf Règlement graphique 3
38484_info_surf_04_00_20230131.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38484_info_surf_14_00_20230131.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38484_info_surf_19_01_20230131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38484_info_surf_19_02_20230131.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38484_info_surf_99_00_20230131.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38484_liste_SUP_20230131.pdf Liste SUP
38484_liste_annexes_20230131.pdf Liste annexes
38484_plan_SUP_20230131.pdf Plan SUP
38484_orientations_amenagement_20230131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.