08486_PLU_20220630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIREUX-MOLHAIN"


Informations

Nom du document DU_08486
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIREUX-MOLHAIN
Maillage 08486 VIREUX-MOLHAIN
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2023 à 10:56
Publié le 25/05/2023 à 09:21
Mis à jour le 25/05/2023 à 09:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08486_PLU_20220630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3f14d66cef23a8d8d5115c6d322bc29
Producteur Commune de Vireux-Molhain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIREUX-MOLHAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08486
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6795176,50.0574391,4.7279841,50.0969833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08486_procedure_20220630.pdf Procédure
08486_rapport_1_20220630.pdf Partie 1
08486_rapport_2_20220630.pdf Partie 2
08486_rapport_3_20220630.pdf Partie 3
08486_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08486_prescription_surf_02_00_20220630.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08486_prescription_surf_05_00_20220630.pdf Emplacement réservé
08486_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
08486_reglement_graphique_1_20220630.pdf Règlement graphique 1
08486_reglement_graphique_2_20220630.pdf Règlement graphique 2
08486_reglement_graphique_3_20220630.pdf Règlement graphique 3
08486_annexes_1_20220630.pdf Annexes 1
08486_annexes_2_20220630.pdf Annexes 2
08486_annexes_3_20220630.pdf Annexes 3
08486_info_lin_19_01_1_20220630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08486_info_lin_19_01_2_20220630.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08486_info_surf_04_00_20220630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08486_info_surf_14_00_20220630.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08486_liste_annexes_20220630.pdf Liste annexes
08486_liste_sup_20220630.pdf Liste sup
08486_plan_sup_1_20220630.pdf Plan sup 1
08486_plan_sup_2_20220630.pdf Plan sup 2
08486_plan_sup_3_20220630.pdf Plan sup 3
08486_orientations_amenagement_18_00_20220630.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vireux-Molhain
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.vireux-molhain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.vireux-molhain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.