27045_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZINCOURT-SUR-EPTE"



Informations

Nom du document DU_27045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZINCOURT-SUR-EPTE
Maillage 27045 BAZINCOURT-SUR-EPTE
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2020 à 10:46
Publié le 11/04/2024 à 12:10
Mis à jour le 11/04/2024 à 12:11
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27045_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3f50d4de0dea9cac65b4f13a4f987c7
Producteur Mairie de Bazincourt-sur-epte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZINCOURT-SUR-EPTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27045
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.738087,49.2939686,1.7756167,49.3584721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27045_procedure_20200312.pdf Procédure
27045_rapport_20200312.pdf Rapport
27045_padd_20200312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27045_prescription_surf_05_00_20200312.pdf Emplacement réservé
27045_reglement_20200312.pdf Règlement écrit
27045_reglement_graphique_20200312.pdf Règlement graphique
27045_di_20200312.pdf Di
27045_info_lin_19_01_aep_20200312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
27045_info_lin_19_01_notice_20200312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
27045_info_surf_04_00_20200312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27045_info_surf_99_00_decla_clot_20200312.pdf Info surf 99 00 decla clot
27045_info_surf_99_00_p_demolir_20200312.pdf Info surf 99 00 p demolir
27045_liste_annexes_20200312.pdf Liste annexes
27045_liste_sup_20200312.pdf Liste sup
27045_plan_ppri_20200312.pdf Plan ppri
27045_plan_sup_20200312.pdf Plan sup
27045_ppri_20200312.pdf Ppri
27045_orientations_amenagement_20200312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.