21409_PLU_20120405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEUILLEY"



Informations

Nom du document DU_21409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEUILLEY
Maillage 21409 MEUILLEY
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 09:54
Publié le 06/07/2021 à 10:42
Mis à jour le 06/07/2021 à 10:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21409_PLU_20120405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c3f8cc08abefe268bb6ba9bcd2df9aaa
Producteur Mairie de Meuilley

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEUILLEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21409
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/07/2021.
Emprise [4.8544679,47.1227591,4.9043749,47.1550659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21409_procedure_20120405.pdf Procédure
21409_rapport_20120405.pdf Rapport
21409_padd_20120405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21409_reglement_20120405.pdf Règlement écrit
21409_reglement_graphique_2000_20120405.pdf Règlement graphique 2000
21409_reglement_graphique_5000_20120405.pdf Règlement graphique 5000
21409_info_lin_19_01_1_20120405.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21409_info_lin_19_01_2_20120405.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21409_info_surf_04_00_20120405.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21409_info_surf_16_00_20120405.pdf Site archéologique
21409_info_surf_17_00_20120405.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21409_info_surf_99_00_2_20120405.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21409_info_surf_99_00_argile_20120405.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argile)
21409_sup_liste_20120405.pdf Sup liste
21409_sup_plan_20120405.pdf Sup plan
21409_orientations_amenagement_20120405.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Meuilley
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-meuilley@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-meuilley@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.