80167_CC_20170526

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CANCHY"


Informations

Nom du document DU_80167
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CANCHY
Maillage 80167 CANCHY
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2022 à 11:33
Publié le 11/07/2022 à 12:03
Mis à jour le 11/07/2022 à 12:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80167_CC_20170526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c41b04e8a29cad47adf25da92080cd03
Producteur Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANCHY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80167
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2022.
Emprise [1.8486547,50.17556,1.9000504,50.2042832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80167_procedure_20170526.pdf Procédure
80167_rapport_20170526.pdf Rapport
80167_cahier_de_recommandations_archi_paysageres_20170526.pdf Cahier de recommandations archi paysageres
80167_elements_naturels_significatifs_20170526.pdf Elements naturels significatifs
80167_liste_annexes_20170526.pdf Liste annexes
80167_plan_permis_demolir_20170526.pdf Plan permis demolir
80167_plan_sup_20170526.pdf Plan sup
80167_sectorisation_graphique_1_20170526.pdf Sectorisation graphique 1
80167_sectorisation_graphique_2_20170526.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Ponthieu Marquenterre
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@ponthieu-marquenterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.