45038_PLU_20221024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONDAROY"


Informations

Nom du document DU_45038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONDAROY
Maillage 45038 BONDAROY
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2023 à 10:07
Publié le 06/03/2023 à 08:46
Mis à jour le 06/03/2023 à 08:46
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45038_PLU_20221024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4282e09d84e2e77a5757c4323b55fdb
Producteur Mairie de Bondaroy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONDAROY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2593386,48.1690337,2.3005971,48.2015502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45038_procedure_20221024.pdf Procédure
45038_rapport_20221024.pdf Rapport
45038_padd_20221024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45038_reglement_20221024.pdf Règlement écrit
45038_reglement_graphique_20221024.pdf Règlement graphique
45038_DPU_20221024.pdf DPU
45038_SUP_20221024.pdf SUP
45038_annexes_sanitaires_20221024.pdf Annexes sanitaires
45038_classement_sonore_20221024.pdf Classement sonore
45038_gaz_20221024.pdf Gaz
45038_plans_reseaux_20221024.pdf Plans reseaux
45038_retrait_gonflem_20221024.pdf Retrait gonflem
45038_risque_plomb_20221024.pdf Risque plomb
45038_orientations_amenagement_20221024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bondaroy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bondaroy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bondaroy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.