82077_CC_20111012

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LABARTHE"



Informations

Nom du document DU_82077
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LABARTHE
Maillage 82077 LABARTHE
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2021 à 10:13
Publié le 01/06/2021 à 15:14
Mis à jour le 01/06/2021 à 15:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 82077_CC_20111012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c429d6aa5234e5d9f1299cbd16d04388
Producteur Communale de LABARTHE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABARTHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82077
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2021.
Emprise [1.2704419,44.170575,1.3576152,44.2357312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82077_procedure_20111012.pdf Procédure
82077_rapport_20111012.pdf Rapport
82077_Zone-Inondabl_CIZI_20111012.pdf Zone-Inondabl CIZI
82077_info_lin_99_00_20111012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
82077_info_surf_19_01_20111012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82077_labarthe_inventaire_elements_paysage_a_proteger_20111012.pdf Labarthe inventaire elements paysage a proteger
82077_sectorisation_graphique_20111012.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communale de LABARTHE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-labarthe@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-labarthe@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.