77039_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSISE-LA-BERTRAND"



Informations

Nom du document DU_77039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSISE-LA-BERTRAND
Maillage 77039 BOISSISE-LA-BERTRAND
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 08:15
Publié le 24/07/2025 à 10:31
Mis à jour le 24/07/2025 à 10:31
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 77039_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c43bc226f64caf3dd306ca8f554d002f
Producteur Mairie de Boissise-la-Bertrand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSISE-LA-BERTRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77039
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5609285,48.5158836,2.6183055,48.5480501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77039_procedure_20250624.pdf Procédure
77039_rapport_10_20250624.pdf Partie 10
77039_rapport_11_20250624.pdf Partie 11
77039_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
77039_rapport_2_20250624.pdf Partie 2
77039_rapport_3_20250624.pdf Partie 3
77039_rapport_4_20250624.pdf Partie 4
77039_rapport_5_20250624.pdf Partie 5
77039_rapport_6_20250624.pdf Partie 6
77039_rapport_7_20250624.pdf Partie 7
77039_rapport_8_20250624.pdf Partie 8
77039_rapport_9_20250624.pdf Partie 9
77039_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77039_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
77039_reglement_graphique_20250624.pdf Règlement graphique
77039_info_surf_10_20231121.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
77039_info_surf_11_20231121.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
77039_info_surf_12_20231121.pdf Périmètre de sursis à statuer
77039_info_surf_13_20231121.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
77039_info_surf_1_20231121.pdf Site patrimonial remarquable
77039_info_surf_2_20231121.pdf Zone d'aménagement concerté
77039_info_surf_3_20231121.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
77039_info_surf_4_20231121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77039_info_surf_5_20231121.pdf Zone d'aménagement différé
77039_info_surf_6_20231121.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
77039_info_surf_7_20231121.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
77039_info_surf_8_20231121.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
77039_info_surf_9_20231121.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77039_liste_annexes_20231121.pdf Liste annexes
77039_liste_sup_20231121.pdf Liste sup
77039_plan_sup_1_20231121.pdf Plan sup 1
77039_plan_sup_2_20231121.pdf Plan sup 2
77039_orientations_amenagement_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boissise-la-Bertrand
Téléphone : Aucun
Courriel : alain.bernheim@mairie-boissiselabertrand.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alain.bernheim@mairie-boissiselabertrand.fr


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Procédures en cours

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