17448_PLU_20230725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNAY-BOUTONNE"


Informations

Nom du document DU_17448
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNAY-BOUTONNE
Maillage 17448 TONNAY-BOUTONNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 11:40
Publié le 28/07/2023 à 12:02
Mis à jour le 28/07/2023 à 12:02
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17448_PLU_20230725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c458269bfa5663848d3a6fa5cc8297f9
Producteur Mairie de Tonnay Boutonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TONNAY-BOUTONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17448
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7683074,45.9475894,-0.6652873,46.0036262]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17448_procedure_20230725.pdf Procédure
17448_rapport_1_20230725.pdf Partie 1
17448_rapport_2_20230725.pdf Partie 2
17448_padd_20230725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17448_reglement_20230725.pdf Règlement écrit
17448_reglement_graphique_20230725.pdf Règlement graphique
17448_info_lin_19_aep_20230725.pdf Info lin 19 aep
17448_info_lin_19_ass_20230725.pdf Info lin 19 ass
17448_info_lin_texte_2023072.pdf Info lin texte
17448_info_surf_04_00_20230725.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17448_liste_SUP_20230725.pdf Liste SUP
17448_plan_SUP_20230725.pdf Plan SUP
17448_orientations_amenagement_18_00_1_20230725.pdf OAP 18 00 1
17448_orientations_amenagement_18_00_2_20230725.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tonnay Boutonne
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-tonnayboutonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-tonnayboutonne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.