200069417_SCOT_20260203

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS"


Informations

Nom du document scot_200069417
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS
Maillage scot_200069417 SCOT DU PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 09:06
Publié le 24/02/2026 à 11:51
Mis à jour le 24/02/2026 à 11:51
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200069417_SCOT_20260203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c4679c444dd396f4981f9b5cbc45c408
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069417
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-1.2341172,43.487432,-0.7937833,43.6795085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200069417_20200121_delib_prescription_20260203.pdf Délibération de prescription
200069417_20220301_delib_modernisation_20260203.pdf Delib modernisation
200069417_20231212_delib_debat_pas_20260203.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200069417_20241210_delib_debat_pas_20260203.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200069417_20250429_delib_arret_20260203.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200069417_20250806_arrete_enquete_publique_20260203.pdf Arrete enquete publique
200069417_procedure_20260203.pdf Procédure
200069417_daac_20260203.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200069417_doo_20260203.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200069417_pas_20260203.pdf Projet d'aménagement stratégique
200069417_annexes_20260203.pdf Annexes
200069417_consommation_espace_20260203.pdf Analyse de la consommation d'espace
200069417_diagnostic_20260203.pdf Diagnostic
200069417_evaluation_environnementale_20260203.pdf Evaluation environnementale
200069417_justification_choix_20260203.pdf Justification des choix
200069417_resume_non_technique_20260203.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans
Téléphone : Aucun
Courriel : c.larrere@orthe-arrigans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Orthe et Arrigans
Téléphone : Aucun
Courriel : c.larrere@orthe-arrigans.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.