16123_CC_20090309

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ECHALLAT"


Informations

Nom du document DU_16123
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ECHALLAT
Maillage 16123 ECHALLAT
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2021 à 10:02
Publié le 31/05/2021 à 11:57
Mis à jour le 31/05/2021 à 11:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 16123_CC_20090309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4698a9ebff6e3658aee2ba6868334c2
Producteur Communauté de Communes du Rouillacais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECHALLAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16123
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2021.
Emprise [-0.0788872,45.6908976,-0.0123541,45.7454581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16123_procedure_20090309.pdf Procédure
16123_rapport_20090309.pdf Rapport
16123_liste_annexes_20090309.pdf Liste annexes
16123_liste_sup_20090309.pdf Liste sup
16123_plan_sup_20090309.pdf Plan sup
16123_sectorisation_graphique_20090309.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Rouillacais
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@ccrouillacais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 06-87-83-93-11
Courriel : assainissement@ccrouillacais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.