63426_PLU_20210414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TAUVES"


Informations

Nom du document DU_63426
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TAUVES
Maillage 63426 TAUVES
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2021 à 08:27
Publié le 15/12/2021 à 14:01
Mis à jour le 15/12/2021 à 14:01
Statut
Version 4
Nom de l'archive 63426_PLU_20210414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c46f887bd970110b5be72523bb859e0b
Producteur commune de TAUVES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAUVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63426
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/12/2021.
Emprise [2.5724337,45.5342704,2.6849454,45.5922055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63426_procedure_20210414.pdf Procédure
63426_rapport_20210414.pdf Rapport
63426_padd_20210414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63426_prescription_surf_05_20210414.pdf Emplacement réservé
63426_reglement_20210414.pdf Règlement écrit
63426_reglement_graphique_20210414.pdf Règlement graphique
63426_info_surf_19_20210414.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63426_info_surf_19_aep_20210414.pdf Info surf 19 aep
63426_info_surf_19_eu_20210414.pdf Info surf 19 eu
63426_liste_sup_20210414.pdf Liste sup
63426_plan_sup_20210414.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de TAUVES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tauves@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tauves@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63426 TAUVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.