31009_PLU_20120107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTICHAN-DE-FRONTIGNES"



Informations

Nom du document DU_31009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTICHAN-DE-FRONTIGNES
Maillage 31009 ANTICHAN-DE-FRONTIGNES
Source Inconnue
Téléversé le 11/10/2016 à 11:18
Publié le 11/10/2016 à 11:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31009_PLU_20120107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c470a30e3100762e16677e7024f5de03
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANTICHAN-DE-FRONTIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.6581485249055321,42.9543605722091,0.6904729598208201,42.98136320411425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31009_rapport_20110315.pdf Rapport
31009_padd_20120107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31009_reglement_20120107.pdf Règlement écrit
31009_carte_aptitude_sols_20120107.pdf Carte aptitude sols
31009_charte_paysagere_20120107.pdf Charte paysagere
31009_diagnostic_agricole_20120107.pdf Diagnostic agricole
31009_info_surf_08_20120107.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
31009_info_surf_16_20120107.pdf Site archéologique
31009_notice_assainissement_20120107.pdf Notice assainissement
31009_plan_AEP_20120107.pdf Plan AEP
31009_plan_SUP_20120107.pdf Plan SUP
31009_prescription_surf_05_1_20120107.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31009_tableau_SUP_20120107.pdf Tableau SUP
31009_orientations_amenagement_20120107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-antichandefrontignes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-antichandefrontignes@orange.fr


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Procédures en cours

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