86256_PLU_20250404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-LEVESCAULT"


Informations

Nom du document DU_86256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-LEVESCAULT
Maillage 86256 SAVIGNY-LEVESCAULT
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 15:38
Publié le 12/05/2025 à 17:53
Mis à jour le 12/05/2025 à 17:53
Statut
Version 4
Nom de l'archive 86256_PLU_20250404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4758e5c709f4beecfd5601fbf5599e2
Producteur Grand Poitiers Communauté urbain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNY-LEVESCAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86256
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.435969,46.4973318,0.5158665,46.5559628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86256_procedure_20250404.pdf Procédure
86256_rapport_1_20250404.pdf Partie 1
86256_rapport_2_20250404.pdf Partie 2
86256_rapport_3_20250404.pdf Partie 3
86256_padd_20250404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86256_prescription_surf_05_02_20250404.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
86256_prescription_surf_07_01_20250404.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86256_reglement_20250404.pdf Règlement écrit
86256_reglement_graphique_1_20250404.pdf Règlement graphique 1
86256_info_surf_04_00_20250404.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86256_info_surf_14_00_20250404.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86256_info_surf_17_00_20250404.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86256_orientations_amenagement_18_00_20250404.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbain
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.