31004_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYGUESVIVES"


Informations

Nom du document DU_31004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYGUESVIVES
Maillage 31004 AYGUESVIVES
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2024 à 15:33
Publié le 05/03/2024 à 12:28
Mis à jour le 05/03/2024 à 12:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31004_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c48ab05fa65f31800d906952c83c518e
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AYGUESVIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5704098,43.3906324,1.6225067,43.4564445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31004_procedure_20240208.pdf Procédure
31004_rapport_20240208.pdf Rapport
31004_PADD_20180219.pdf PADD
31004_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
31004_reglement_graphique_20240208.pdf Règlement graphique
31004_servitudes_20240208.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.