31591_PLU_20110708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOULIS"


Informations

Nom du document DU_31591
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOULIS
Maillage 31591 ESCOULIS
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2025 à 09:49
Publié le 18/03/2025 à 10:56
Mis à jour le 18/03/2025 à 10:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31591_PLU_20110708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4a834025bae9208d6ace0ec0c9ec4fe
Producteur Mairie d'Escoulis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCOULIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31591
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0094558,43.0990092,1.0510404,43.1222098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31591_procedure_20110708.pdf Procédure
31591_rapport_20110708.pdf Rapport
31591_padd_20110708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31591_reglement_20110708.pdf Règlement écrit
31591_reglement_graphique_20110708.pdf Règlement graphique
31591_info_surf_19_01_20110708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31591_info_surf_99_00_cizi_20110708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cizi)
31591_liste_annexes_20110708.pdf Liste annexes
31591_orientations_amenagement_20110708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Escoulis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieescoulis@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieescoulis@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.