55105_CC_20201204

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHATILLON-SOUS-LES-COTES"



Informations

Nom du document DU_55105
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHATILLON-SOUS-LES-COTES
Maillage 55105 CHATILLON-SOUS-LES-COTES
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2021 à 09:33
Publié le 17/03/2021 à 10:41
Mis à jour le 17/03/2021 à 10:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55105_CC_20201204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4ccaa031817f917eba9ff18bcacf189
Producteur Mairie de Châtillon-sous-les-Côtes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SOUS-LES-COTES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55105
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/03/2021.
Emprise [5.4749997,49.1210369,5.55109,49.1574105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/02/2021
Date de publication : 22/02/2021
Date de révision : 17/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55105_procedure_20201204.pdf Procédure
55105_rapport_20201204.pdf Rapport
55105_info_lin_19_aep_20201204.pdf Info lin 19 aep
55105_info_lin_99_reseau_electric_20201204.pdf Info lin 99 reseau electric
55105_liste_sup_20201204.pdf Liste sup
55105_notice_protect_patrim_paysag_20201204.pdf Notice protect patrim paysag
55105_plan_graphique_20201204.pdf Plan graphique
55105_plan_sup_20201204.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châtillon-sous-les-Côtes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@commune-chatillon-sous-les-cotes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@commune-chatillon-sous-les-cotes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.