26009_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDANCETTE"



Informations

Nom du document DU_26009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDANCETTE
Maillage 26009 ANDANCETTE
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2026 à 15:41
Publié le 12/01/2026 à 17:11
Mis à jour le 12/01/2026 à 17:11
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26009_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4d218cb602708b5b3d0f714a6b94d86
Producteur Commune d'Andancette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDANCETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26009
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.8016351,45.2252159,4.8238704,45.269709]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26009_procedure_20251216.pdf Procédure
26009_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
26009_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
26009_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
26009_rapport_4_20251216.pdf Partie 4
26009_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26009_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
26009_reglement_graphique_20251216.pdf Règlement graphique
26009_info_lin_19_ass_20251216.pdf Info lin 19 ass
26009_info_lin_19_irr_20251216.pdf Info lin 19 irr
26009_info_lin_99_gaz_20251216.pdf Info lin 99 gaz
26009_info_surf_14_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26009_info_surf_16_20251216.pdf Site archéologique
26009_info_surf_19_aep_20251216.pdf Info surf 19 aep
26009_info_surf_19_ass_20251216.pdf Info surf 19 ass
26009_info_surf_19_dechets_20251216.pdf Info surf 19 dechets
26009_info_surf_99_aleas_20251216.pdf Info surf 99 aleas
26009_info_surf_99_foret_20251216.pdf Info surf 99 foret
26009_info_surf_99_pollution_20251216.pdf Info surf 99 pollution
26009_info_surf_pss_20251216.pdf Info surf pss
26009_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
26009_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
26009_oap_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Andancette
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@andancette.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@andancette.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26009 ANDANCETTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.