46102_PSMV_19991203

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) FIGEAC"


Informations

Nom du document PSMV_46102
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) FIGEAC
Maillage 46102 FIGEAC
Source Inconnue
Téléversé le 06/11/2018 à 10:07
Publié le 06/11/2018 à 10:26
Mis à jour le 07/12/2021 à 17:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 46102_PSMV_19991203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4e1b4c09f5c3a939b7c4904924aaa83
Producteur DDT du Lot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de FIGEAC. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [2.0286451799410177,44.60648504948636,2.0422812909231842,44.61209700447098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46102_Rapport_19991203.pdf Rapport
46102_plan_sup_19991203.pdf Plan sup
46102_procedure_19991203.pdf Procédure
46102_recommandations_architecturales_19991203.pdf Recommandations architecturales
46102_reglement_19991203.pdf Règlement écrit
46102_reglement_graphique_19991203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT du Lot
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sppdd-idt@lot.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sppdd-idt@lot.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.