88458_PLU_20230124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOCOURT"


Informations

Nom du document DU_88458
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOCOURT
Maillage 88458 SOCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2023 à 09:10
Publié le 03/02/2023 à 12:15
Mis à jour le 03/02/2023 à 12:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88458_PLU_20230124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4e5e580c4dfa4651aaa73387267b05e
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88458
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2331223,48.3859358,6.266541,48.4073487]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88458_procedure_20120711.pdf Procédure
88458_procedure_20140901.pdf Procédure
88458_procedure_20160119.pdf Procédure
88458_procedure_20230124.pdf Procédure
88458_rapport_20120711.pdf Rapport
88458_rapport_20140901.pdf Rapport
88458_rapport_20160119.pdf Rapport
88458_rapport_20230124.pdf Rapport
88458_padd_20120711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88458_reglement_20230124.pdf Règlement écrit
88458_reglement_graphique_20230124.pdf Règlement graphique
88458_annexes_20120711.pdf Annexes
88458_nuancier_20120711.pdf Nuancier
88458_sup_20160119.pdf Sup
88458_sup_20230124.pdf Sup
88458_orientations_amenagement_20160119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.