72147_PLU_20231114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GUIERCHE"



Informations

Nom du document DU_72147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GUIERCHE
Maillage 72147 LA GUIERCHE
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 11:39
Publié le 29/01/2024 à 10:27
Mis à jour le 29/01/2024 à 10:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 72147_PLU_20231114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c4f100d68c1543342354a2397dbb9016
Producteur Mairie La Guierche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GUIERCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72147
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [0.1789037,48.0960145,0.2233425,48.1410696]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72147_rapport_20231114.pdf Rapport
72147_padd_20231114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72147_reglement_20231114.pdf Règlement écrit
72147_docs_ppri_20231114.pdf Docs ppri
72147_fiches_sup_20231114.pdf Fiches sup
72147_info_surf_04_1_20231114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72147_info_surf_16_1_20231114.pdf Info surf 16 1
72147_info_surf_18_1_20231114.pdf Info surf 18 1
72147_info_surf_19_1_20231114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72147_info_surf_26_1_20231114.pdf Info surf 26 1
72147_info_surf_26_2_20231114.pdf Info surf 26 2
72147_info_surf_99_1_20231114.pdf autre relevant de la loi littoral
72147_info_surf_99_2_20231114.pdf autre relevant de la loi montagne
72147_info_surf_99_3_20231114.pdf Info surf 99 3
72147_plans_sup_20231114.pdf Plans sup
72147_prescription_lin_07_1_20231114.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72147_prescription_lin_24_1_20231114.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72147_prescription_pct_07_1_20231114.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72147_prescription_surf_05_1_20231114.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72147_prescription_surf_99_1_20231114.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72147_orientations_amenagement_1_20231114.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.