21088_PLU_20201113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BONCOURT-LE-BOIS"



Informations

Nom du document DU_21088
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BONCOURT-LE-BOIS
Maillage 21088 BONCOURT-LE-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 12:07
Publié le 30/08/2021 à 12:54
Mis à jour le 30/08/2021 à 12:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21088_PLU_20201113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c50359d191bf4486888bad43fe7618cc
Producteur Mairie de BONCOURT LE BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONCOURT-LE-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21088
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [4.9587828,47.122145,5.029969,47.1558187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21088_procedure_20201113.pdf Procédure
21088_rapport_1_20201113.pdf Partie 1
21088_rapport_2_20201113.pdf Partie 2
21088_rapport_3_20201113.pdf Partie 3
21088_padd_20201113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21088_reglement_20201113.pdf Règlement écrit
21088_reglement_graphique_0_20201113.pdf Tableau d’assemblage
21088_reglement_graphique_1_20201113.pdf Règlement graphique 1
21088_info_lin_19_01_1_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21088_info_lin_19_01_2_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21088_info_surf_04_00_20201113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21088_info_surf_14_00_20201113.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21088_info_surf_17_00_20201113.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21088_info_surf_19_01_20201113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21088_info_surf_99_00_20201113.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21088_liste_annexes_20201113.pdf Liste annexes
21088_liste_sup_20201113.pdf Liste sup
21088_plan_sup_20201113.pdf Plan sup
21088_orientations_amenagement_20201113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BONCOURT LE BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boncourtlebois@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boncourtlebois@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.