28015_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN"



Informations

Nom du document DU_28015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
Maillage 28015 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 10:49
Publié le 27/02/2026 à 16:37
Mis à jour le 27/02/2026 à 16:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28015_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c50ed1f1f9b9fbea776e4f5d1c2213cf
Producteur commune d'AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28015
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7386587,48.4460791,1.8101093,48.4955572]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28015_20250327_delib_prescription_MEC1_20251218.pdf Délibération de prescription
28015_20251218_delib_approbation_MEC1_20251218.pdf Délibération d’approbation
28015_procedure_20251218.pdf Procédure
28015_20141112_rapport_E_1_20251218.pdf 20141112 rapport E 1
28015_20141112_rapport_E_2_20251218.pdf 20141112 rapport E 2
28015_20150506_rapport_MS1_20251218.pdf Rapport
28015_20210930_rapport_MS2_1_20251218.pdf 20210930 rapport MS2 1
28015_20210930_rapport_MS2_2_20251218.pdf 20210930 rapport MS2 2
28015_20251218_rapport_MEC1_20251218.pdf Rapport
28015_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28015_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
28015_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
28015_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
28015_reglement_graphique_3_20251218.pdf Règlement graphique 3
28015_SUP_PPRT_1_20251218.pdf SUP PPRT 1
28015_SUP_PPRT_2_20251218.pdf SUP PPRT 2
28015_SUP_captage_20251218.pdf SUP captage
28015_eau_potable_20251218.pdf Eau potable
28015_info_surf_14_00_20251218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
28015_info_surf_16_00_20251218.pdf Site archéologique
28015_info_surf_19_01_20251218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
28015_liste_SUP_20251218.pdf Liste SUP
28015_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
28015_notice_sanitaire_20251218.pdf Notice sanitaire
28015_plan_SUP_20251218.pdf Plan SUP
28015_prescription_surf_31_05_20251218.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
28015_reglements_lotissements_20251218.pdf Reglements lotissements
28015_oap_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune d'AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-ab2s.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : commune d'AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-ab2s.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28015 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.