94070_PLU_20211013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SANTENY"


Informations

Nom du document DU_94070
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SANTENY
Maillage 94070 SANTENY
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2022 à 16:50
Publié le 21/04/2022 à 10:10
Mis à jour le 25/04/2022 à 10:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 94070_PLU_20211013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c51248a4d34ef0eb977e86bb538ae30f
Producteur GPSEA
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.