28087_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATAINCOURT"


Informations

Nom du document DU_28087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATAINCOURT
Maillage 28087 CHATAINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2024 à 18:12
Publié le 10/01/2025 à 10:56
Mis à jour le 10/01/2025 à 10:56
Statut
Version 8
Nom de l'archive 28087_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c51bea57646b495884f06e891edbd604
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATAINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2017821,48.659924,1.2721216,48.7213567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28087_procedure_20241104.pdf Procédure
28087_rapport_1_20241104.pdf Partie 1
28087_rapport_2_20241104.pdf Partie 2
28087_rapport_3_20241104.pdf Partie 3
28087_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28087_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
28087_reglement_graphique_2000_20241104.pdf Règlement graphique 2000
28087_reglement_graphique_20241104.pdf Règlement graphique
28087_liste_annexes_20241104.pdf Liste annexes
28087_plan_contraintes_20241104.pdf Plan contraintes
28087_plan_reseaux_20241104.pdf Plan reseaux
28087_plan_servitudes_20241104.pdf Plan servitudes
28087_plan_sup_20241104.pdf Plan sup
28087_orientations_amenagement_20241104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.