77172_PLU_20260909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESMANS"


Informations

Nom du document DU_77172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESMANS
Maillage 77172 ESMANS
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2026 à 20:46
Publié le 16/09/2026 à 08:33
Mis à jour le 16/09/2026 à 11:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 77172_PLU_20260909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c51fd1e1d23300f983ff1287482d1d89
Producteur agence Eu.Créal
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ESMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77172
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [2.9370407,48.3125799,3.005168,48.3706317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77172 ESMANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.