200067973_SCOT_20260310

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA THELLOISE"


Informations

Nom du document scot_200067973
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA THELLOISE
Maillage scot_200067973 SCOT DE LA THELLOISE
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2026 à 15:32
Publié le 17/06/2026 à 11:54
Mis à jour le 17/06/2026 à 11:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200067973_SCOT_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c538ef10309275e81940dd4509fabc8d
Producteur Verdi Conseil Coeur de France
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de LA THELLOISE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067973
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir d'Orthophoto et cadastre.
Emprise [2.103427,49.1473289,2.4056702,49.3876179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200067973_20171204_delib_prescription_R_20260310.pdf Délibération de prescription
200067973_20211224_arrete_adhesion_Ansacq_R_20260310.pdf Arrete adhesion Ansacq R
200067973_20241114_delib_debat_pas_R_20260310.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200067973_20250703_delib_arret_R_20260310.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200067973_20260310_delib_approbation_R_20260310.pdf Délibération d’approbation
200067973_procedure_20260310.pdf Procédure
200067973_daac_20260310.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200067973_doo_20260310.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200067973_pas_20260310.pdf Projet d'aménagement stratégique
200067973_charte_PL_20260310.pdf Charte PL
200067973_consommation_espace_20260310.pdf Analyse de la consommation d'espace
200067973_diagnostic_20260310.pdf Diagnostic
200067973_evaluation_environnementale_20260310.pdf Evaluation environnementale
200067973_fiche_outil_1_ZAN_20260310.pdf Fiche outil 1 ZAN
200067973_fiche_outil_2_besoins_potentiels_20260310.pdf Fiche outil 2 besoins potentiels
200067973_fiche_outil_3_biodiversite_20260310.pdf Fiche outil 3 biodiversite
200067973_fiches_IZAE_20260310.pdf Fiches IZAE
200067973_fiches_gisements_EPFLO_20260310.pdf Fiches gisements EPFLO
200067973_justification_choix_20260310.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : lchmielarski@verdi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : lchmielarski@verdi.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.