57331_PLU_20230414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMBOURG-BUDANGE"



Informations

Nom du document DU_57331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMBOURG-BUDANGE
Maillage 57331 HOMBOURG-BUDANGE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 09:57
Publié le 28/04/2023 à 10:30
Mis à jour le 28/04/2023 à 10:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57331_PLU_20230414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c53a24e7e5b3aaeeaa6506f34bce4991
Producteur Mairie de Hombourg-Budange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOMBOURG-BUDANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57331
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.327151,49.2645848,6.3844175,49.3028763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57331_procedure_20230414.pdf Procédure
57331_rapport_1_20230414.pdf Partie 1
57331_rapport_2_20230414.pdf Partie 2
57331_padd_20230414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57331_prescription_pct_07_01_20230414.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
57331_prescription_surf_05_00_20230414.pdf Emplacement réservé
57331_reglement_20230414.pdf Règlement écrit
57331_reglement_graphique_20230414.pdf Règlement graphique
57331_info_lin_19_01_1_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57331_info_lin_19_01_2_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57331_info_surf_04_00_20230414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57331_info_surf_19_01_20230414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57331_liste_lotissement_20230414.pdf Liste lotissement
57331_liste_sup_20230414.pdf Liste sup
57331_plan_sup_20230414.pdf Plan sup
57331_sup_ATEP_20230414.pdf Sup ATEP
57331_orientations_amenagement_20230414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hombourg-Budange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hombourgbudange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-hombourgbudange@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.