03281_CC_20181123

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE THEIL"



Informations

Nom du document DU_03281
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE THEIL
Maillage 03281 LE THEIL
Source Inconnue
Téléversé le 25/07/2019 à 10:10
Publié le 25/07/2019 à 17:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 03281_CC_20181123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c54c4756e453a821a12ca0ea16fae2ca
Producteur MAIRE DE LE THEIL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THEIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0802339028004737,46.319726974998666,3.167153063596805,46.38786164753082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03281_annexe_sanitaire_20181123.pdf Annexe sanitaire
03281_liste_sup_20181123.pdf Liste sup
03281_plan_reseau_aep_assainissement_20181123.pdf Plan reseau aep assainissement
03281_plan_sup_20181123.pdf Plan sup
03281_procedure_20181123.pdf Procédure
03281_rapport_20181123.pdf Rapport
03281_sectorisation_graphique_1_20181123.pdf Sectorisation graphique 1
03281_sectorisation_graphique_2_20181123.pdf Sectorisation graphique 2
03281_sectorisation_graphique_3_20181123.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRE DE LE THEIL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-le-theil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.letellier@realites-be.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03281 LE THEIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.