69006_PLU_20250708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPLEPUIS"


Informations

Nom du document DU_69006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPLEPUIS
Maillage 69006 AMPLEPUIS
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2025 à 16:58
Publié le 22/08/2025 à 17:22
Mis à jour le 23/08/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69006_PLU_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c55174aa936eecaa418aa1f4edb27b4d
Producteur Mairie d'Amplepuis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMPLEPUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2436333,45.9300171,4.3903497,46.0020277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69006_procedure_20250708.pdf Procédure
69006_rapport_1_20250708.pdf Partie 1
69006_rapport_2_20250708.pdf Partie 2
69006_rapport_3_20250708.pdf Partie 3
69006_rapport_4_20250708.pdf Partie 4
69006_padd_20250708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69006_prescription_surf_05_00_20250708.pdf Emplacement réservé
69006_reglement_20250708.pdf Règlement écrit
69006_reglement_graphique_1_20250708.pdf Règlement graphique 1
69006_reglement_graphique_2_20250708.pdf Règlement graphique 2
69006_reglement_graphique_3_20250708.pdf Règlement graphique 3
69006_reglement_graphique_4_20250708.pdf Règlement graphique 4
69006_info_lin_19_01_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69006_info_surf_04_00_20250708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69006_info_surf_08_00_20250708.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69006_info_surf_14_00_20250708.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69006_info_surf_19_01_1_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69006_info_surf_19_01_2_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69006_info_surf_19_01_3_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69006_info_surf_19_01_4_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69006_info_surf_33_00_20250708.pdf Droit de préemption commercial,
69006_info_surf_97_00_1_20250708.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
69006_info_surf_97_00_2_20250708.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
69006_info_surf_97_00_3_20250708.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
69006_info_surf_99_00_1_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69006_info_surf_99_00_2_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69006_liste_sup_20250708.pdf Liste sup
69006_plan_sup_20250708.pdf Plan sup
69006_orientations_amenagement_20250708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Amplepuis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@amplepuis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@amplepuis.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69006 AMPLEPUIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de AMPLEPUIS a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      69006_PLU_R_20250708  
69006_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf

La commune de AMPLEPUIS a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      69006_PLU_R_20250708  
69006_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf