60591_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL"



Informations

Nom du document DU_60591
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL
Maillage 60591 SAINT-PAUL
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2023 à 14:12
Publié le 10/07/2023 à 11:11
Mis à jour le 10/07/2023 à 11:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60591_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c55e33535a09710fd4f44a13c3893067
Producteur SIG de la CA du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60591
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9461106,49.414926,2.0217722,49.4426121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60591_procedure_20230525.pdf Procédure
60591_rapport_20230525.pdf Rapport
60591_padd_20230525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60591_prescription_surf_05_00_20230525.pdf Emplacement réservé
60591_reglement_20230525.pdf Règlement écrit
60591_reglement_graphique_20230525.pdf Règlement graphique
60591_info_lin_19_01_20230525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60591_info_pct_99_00_20230525.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60591_info_surf_14_00_20230525.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60591_info_surf_16_00_20230525.pdf Site archéologique
60591_info_surf_19_01_20230525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60591_info_surf_99_00_1_20230525.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60591_info_surf_99_00_2_20230525.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60591_liste_annexes_20230525.pdf Liste annexes
60591_liste_sup_20230525.pdf Liste sup
60591_orientations_amenagement_20230525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIG de la CA du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.