85214_PLU_20260205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-FOY"


Informations

Nom du document DU_85214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-FOY
Maillage 85214 SAINTE-FOY
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 09:29
Publié le 12/02/2026 à 12:23
Mis à jour le 12/02/2026 à 12:23
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 85214_PLU_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c59e17ca55be1d040f5ff719344b4846
Producteur Les Sables d'Olonne Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85214
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7439904,46.5117308,-1.6537954,46.551412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85214_procedure_20260205.pdf Procédure
85214_rapport_1_20260205.pdf Partie 1
85214_rapport_2_20260205.pdf Partie 2
85214_rapport_3_20260205.pdf Partie 3
85214_rapport_4_20260205.pdf Partie 4
85214_rapport_5_20260205.pdf Partie 5
85214_padd_20260205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85214_reglement_20260205.pdf Règlement écrit
85214_reglement_graphique_1_20260205.pdf Règlement graphique 1
85214_reglement_graphique_2_20260205.pdf Règlement graphique 2
85214_info_surf_14_1_20260205.pdf Info surf 14 1
85214_info_surf_16_1_20260205.pdf Info surf 16 1
85214_info_surf_20_20260205.pdf Règlement local de publicité
85214_prescription_surf_05_1_20260205.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
EL11_Rd160_act.pdf Rd160
I3_SainteFoy_act.pdf SainteFoy
PT2_BretignollesSainteFoy_act.pdf BretignollesSainteFoy
PT2_SainteFoyLaTrancheSurMer_act.pdf SainteFoyLaTrancheSurMer
85214_orientations_amenagement_1_20260205.pdf OAP 1
85214_orientations_amenagement_2_20260205.pdf OAP 2
85214_orientations_amenagement_3_20260205.pdf OAP 3
85214_orientations_amenagement_4_20260205.pdf OAP 4
85214_orientations_amenagement_5_20260205.pdf OAP 5
85214_orientations_amenagement_6_20260205.pdf OAP 6
85214_orientations_amenagement_7_20260205.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Les Sables d'Olonne Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : gwenaelle.corriou@lsoagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Les Sables d'Olonne Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : gwenaelle.corriou@lsoagglo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85214 SAINTE-FOY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINTE-FOY a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 5 février 2026.

      85214_PLU_MS2_20260205  
85214_20260205_delib_approbation_MS2_20260205.pdf