48095_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENDE"


Informations

Nom du document DU_48095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENDE
Maillage 48095 MENDE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2024 à 14:17
Publié le 23/02/2024 à 14:34
Mis à jour le 23/02/2024 à 14:34
Statut
Version 12
Nom de l'archive 48095_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5a374c40703afd28fbe9eaf9864d138
Producteur Mairie de Mende

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 48095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.428057,44.4938441,3.5534231,44.5758301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48095_procedure_20240208.pdf Procédure
48095_rapport_1_20180110.pdf Partie 1
48095_rapport_2_20240208.pdf Partie 2
48095_rapport_3_20240208.pdf Partie 3
48095_rapport_4_20240208.pdf Partie 4
48095_padd_20240208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48095_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
48095_liste_annexe_20240208.pdf Liste annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.