84031_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARPENTRAS"


Informations

Nom du document DU_84031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARPENTRAS
Maillage 84031 CARPENTRAS
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2023 à 15:05
Publié le 31/08/2023 à 16:07
Mis à jour le 31/08/2023 à 16:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 84031_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5a9192ee6215b843391f7692d318540
Producteur Commune de CARPENTRAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84031_procedure_20210928.pdf Procédure
84031_rapport_20210928.pdf Rapport
84031_padd_20210928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84031_reglement_20210928.pdf Règlement écrit
84031_info_zppaup_20210928.pdf Info zppaup
84031_prescription_surf_05_1_20210928.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
84031_prescription_surf_07_1_20210928.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.