01090_PLU_20180515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATENAY"


Informations

Nom du document DU_01090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATENAY
Maillage 01090 CHATENAY
Source Inconnue
Téléversé le 25/03/2019 à 10:54
Publié le 03/05/2019 à 14:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01090_PLU_20180515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5acbf623f4febe092f15fe65bff7fe0
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.179511956554616,46.002116807009024,5.237662972107961,46.0527741014654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01090_canalisations_matieres_dangereuses_20170601.pdf Canalisations matieres dangereuses
01090_liste_sup_20070704.pdf Liste sup
01090_orientations_amenagement_20180515.pdf OAP
01090_padd_20070704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01090_prescription_surf_05_20180515.pdf Emplacement réservé
01090_procedure_20170718.pdf Procédure
01090_rapport_20070704.pdf Rapport
01090_rapport_annexes_sanitaires_20070704.pdf Rapport annexes sanitaires
01090_rapport_natura2000_20180515.pdf Rapport natura2000
01090_rapport_zonage_assainissement_20070704.pdf Rapport zonage assainissement
01090_reglement_20180515.pdf Règlement écrit
01090_reglement_graphique_20180515.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.