67249_PLU_20201105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de KRAUTWILLER"



Informations

Nom du document DU_67249
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de KRAUTWILLER
Maillage 67249 KRAUTWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2022 à 15:36
Publié le 07/02/2022 à 15:54
Mis à jour le 07/02/2022 à 15:54
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 67249_PLU_20201105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5b20b8e7c7737d9c6841a011c9e2df2
Producteur Mairie - Krautwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KRAUTWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67249
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/02/2022.
Emprise [7.662368,48.7331315,7.6884165,48.744902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/09/2021
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67249_procedure_20201105.pdf Procédure
67249_rapport_20201105.pdf Rapport
67249_padd_20201105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67249_prescription_surf_02_00_20201105.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
67249_prescription_surf_05_00_20201105.pdf Emplacement réservé
67249_reglement_20201105.pdf Règlement écrit
67249_reglement_graphique_0_20201105.pdf Tableau d’assemblage
67249_reglement_graphique_1_20201105.pdf Règlement graphique 1
67249_info_surf_04_00_20201105.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67249_info_surf_14_00_20201105.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67249_info_surf_19_01_01_20201105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
67249_info_surf_19_01_02_20201105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
67249_info_surf_19_01_03_20201105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
67249_info_surf_19_01_04_20201105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (04)
67249_liste_annexes_20201105.pdf Liste annexes
67249_liste_sup_20201105.pdf Liste sup
67249_plan_sup_20201105.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Krautwiller
Téléphone : 03 88 68 04 82
Courriel : mairie.krautwiller@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 68 04 82
Courriel : mairie.krautwiller@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.