255801698_SCOT_20230904

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GRAND NEVERS"


Informations

Nom du document scot_255801698
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GRAND NEVERS
Maillage scot_255801698 SCOT DU GRAND NEVERS
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2023 à 06:33
Publié le 05/10/2023 à 06:47
Mis à jour le 05/10/2023 à 06:47
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 255801698_SCOT_20230904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c5c0688a2193f7e26bea80418839143e
Producteur Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU GRAND NEVERS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 255801698
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 0409 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9550627,46.6510171,3.6479663,47.3193109]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/03/2020
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2023
Localisateurs de ressources
Site du Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers https://www.scotgrandnevers.fr/ (OTHER)
Page de téléchargement des pièces du SCoT du Grand Nevers https://www.scotgrandnevers.fr/contenu (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
255801698_procedure_20230904.pdf Procédure
255801698_doo_20230904.pdf Document d'orientation et d'objectifs
255801698_padd_20230904.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
255801698_rapport_20230904.pdf Rapport
255801698_Annexes_20230904.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotgrandnevers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotgrandnevers.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.